Accord entre l’utilisateur et Duracell

Le réseau de sites Web (collectivement, les « Sites Web de Duracell ») exploité par Duracell International Operations SARL, ses sociétés affiliées ou filiales (Duracell) pour l'Europe et l'Afrique, et la Société Duracell ou ses sociétés affiliées ou filiales ( « Duracell ») pour le reste du monde, est composé de divers sites Web et pages Web. Les Sites Web de Duracell s’offrent à vous à condition de votre acceptation sans modification des termes, conditions et avis contenus dans les présentes. Votre utilisation des Sites Web de Duracell constitue votre accord à tous ces termes, conditions et avis. Votre utilisation d’un site particulier de Duracell inclus au sein du réseau de Sites Web de Duracell peut être également soumise aux conditions supplémentaires décrites ailleurs sur ce site Web (les « Conditions supplémentaires »). En outre, les Sites Web de Duracell peuvent eux-mêmes contenir des conditions supplémentaires qui régissent des caractéristiques particulières ou des offres (par exemple, les zones de concours ou chat). Dans le cas où aucun des termes, conditions et avis figurant aux présentes entre en conflit avec les conditions supplémentaires ou autres modalités et lignes directrices contenues dans n’importe quel site Web particulier de Duracell, ces conditions prévaudront.

Modification des présentes, conditions d’utilisation

Duracell se réserve le droit de modifier les termes, conditions et avis en vertu desquels les Sites Web de Duracell sont offerts, y compris mais sans s’y limiter, les frais liés à l’utilisation des Sites Web de Duracell. Vous êtes responsable d’examiner régulièrement ces conditions d’utilisation.

Ce site a uniquement pour objectif de vous fournir des services de gestion des commandes via le Web (les « Services ») et il est disponible uniquement pour cette utilisation. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, autoriser sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produits ou services obtenus à partir des Sites Web de Duracell.

Vous pouvez afficher et, sous réserve des restrictions expressément stipulées ou des limitations relatives à du matériel spécifique, copier électroniquement, télécharger et imprimer des parties de la copie papier du matériel des différentes zones du Site uniquement pour votre propre usage non commercial, ou pour passer une commande à Duracell ou acheter des produits Duracell. Toute autre utilisation du contenu sur ce Site, incluant mais non limité à la modification, la reproduction, distribution, nouvelle publication, affichage ou transmission du contenu de ce Site, sans autorisation écrite préalable de Duracell est strictement interdite.

Le harcèlement de quelque manière ou forme sur le Site ou l’un des Sites Web de Duracell, y compris par courrier électronique et chat ou par un langage obscène ou abusif est strictement interdit. L'usurpation d'identité, y compris d’un employé Duracell, un hôte ou un représentant ou d'autres membres ou visiteurs sur le Site est interdite. Vous ne pouvez pas télécharger, distribuer, ou autrement publier via le Site tout contenu qui est calomnieux, diffamatoire, obscène, menaçant, irrespectueux de la vie privée ou droits de publicité, injurieux, illégal ou autrement répréhensible, ou qui pourrait constituer ou encourager une infraction criminelle, violer les droits de toute partie ou autrement engager la responsabilité ou violer toute loi. Vous ne pouvez pas télécharger de contenu commercial sur le Site ou utiliser le Site pour inciter des personnes à rejoindre ou devenir membres de n’importe quel autre service commercial en ligne ou une autre organisation.

Tout le contenu de ce Site, y compris mais sans s'y limiter le texte, la conception, les graphiques, les interfaces ou le code et la sélection et les arrangements sont sous copyright en tant qu’œuvre collective en vertu des Lois des États-Unis et d'autres lois sur le copyright, et sont la propriété de Duracell. L’ouvrage collectif comprend des œuvres qui sont autorisés à Duracell. Copyright 2016. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Toutes les marques déposées, marques de service et noms commerciaux (collectivement les « Marques ») sont des marques ou des marques déposées de, et sont la propriété de, Duracell ou d’autres propriétaires respectifs qui ont accordé à Duracell, le droit et une licence pour utiliser ces Marques.

Notifications et procédures pour faire des réclamations d’atteinte aux droits d'auteur

Duracell respecte la propriété intellectuelle d’autrui, et nous demandons à nos utilisateurs et aux visiteurs de faire de même. Duracell traitera et enquêtera sur les avis de violation allégués et prendra les mesures appropriées en vertu de la Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») ou toute législation locale similaire et autres lois applicables sur la propriété intellectuelle. Dès réception des avis conformes à la loi DMCA, Duracell agira pour supprimer ou désactiver l'accès à tout matériel résultant contrefait ou avéré être l'objet d'une activité illégale et agira pour supprimer ou désactiver l'accès à toute référence ou lien vers un matériau ou une activité qui est avéré porter atteinte.

Si vous pensez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez fournir à Duracell les informations suivantes. Veuillez noter que pour être efficace, l’Avis doit inclure tous les éléments suivants :

• une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur qui a prétendument était violé ;

• une description de l'œuvre protégée dont vous déclarez qu’elle a été violée ;

• une description de l’endroit où est situé sur le Site le matériel que vous réclamez contrefaisant ; votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail et toutes les autres informations raisonnablement suffisantes pour permettre à Duracell de communiquer avec vous ;

• une déclaration de votre part stipulant que vous estimez en toute bonne foi que l'utilisation du contenu en question n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la législation ;

• une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus de votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d'auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur.

Les avis de violation de droits d'auteur doivent être adressés à :

Par courrier

Par e-mail

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Les présentes conditions générales s’appliquent lors de votre accès au Site et/ou lorsque vous terminez le processus d’inscription ou d’achats. Ces conditions générales, ou l'une d’elles, peuvent être modifiées ou annulées par Duracell sans préavis à tout moment pour une raison quelconque. Les dispositions relatives aux droits d’auteur et marques, avertissement, réclamations, limitation de responsabilité, indemnisation, les lois applicables, l’arbitrage et les généralités, survivront à toute résiliation.

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N’importe quelle récompense dans une procédure d’arbitrage engagée en vertu de cette clause doit être limitée à des dommages pécuniaires et ne pas comprendre d’injonction ou d’instruction à une partie autre que celle de payer une somme d'argent. En outre, les arbitres ne sont pas habilités à accorder des dommages‑intérêts punitifs, consécutifs ou autres dommages qui ne sont pas mesurés par les dommages réels de la partie gagnante dans toute procédure d’arbitrage initiée en vertu du présent article, sauf si exigé par la Loi.

Duracell peut réviser ces Conditions générales à tout moment en mettant à jour cette publication. Vous devriez visiter cette page de temps en temps pour consulter les conditions d'utilisation en vigueur car vous y êtes lié. Certaines dispositions de ces Conditions générales peuvent être remplacées par des avis légaux expressément désignés ou des termes situés sur des pages particulières de ce Site.

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